Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour : 2026-07-10

Version préliminaire — document en cours de validation juridique.

1. Objet

Les présentes conditions générales d'utilisation (les « Conditions ») encadrent l'accès et l'usage de la plateforme Memoria Academy (le « Service »), un service d'apprentissage en ligne. En créant un compte, vous acceptez sans réserve les présentes Conditions.

2. Accès au Service

L'accès au Service nécessite la création d'un compte nominatif. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toute activité effectuée depuis votre compte.

3. Utilisation acceptable

Vous vous engagez à utiliser le Service conformément à la loi et aux présentes Conditions, et à ne pas porter atteinte à son intégrité, à sa sécurité ou aux droits des autres utilisateurs.

4. Propriété intellectuelle

Les contenus pédagogiques, marques et éléments du Service sont protégés. Aucune reproduction ou diffusion n'est autorisée sans accord écrit préalable, sauf usage strictement personnel.

5. Données personnelles

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes Conditions.

6. Responsabilité

Le Service est fourni « en l'état ». Dans les limites permises par la loi, l'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects résultant de l'utilisation du Service.

7. Modification

Les présentes Conditions peuvent être modifiées. La version applicable est celle en vigueur à la date de votre utilisation du Service.

8. Contact

Pour toute question relative aux présentes Conditions, contactez l'éditeur du Service via les coordonnées indiquées sur la plateforme.